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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) administration
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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