- 1F5
- File
- 1906-1962
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
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Arrêté de constitution d’un syndicat temporaire pour la lutte contre le phylloxéra, convention syndicale, liste des membres, subventions, livre comptable, factures, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.
Récolte et stock. – Statistiques.
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Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
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Listes nominatives, correspondance.
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Fichiers communaux, fiches signalétiques.
Réorganisation foncière et remembrement.
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Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
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États statistiques, états nominatifs des primes accordées, correspondance.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
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Tableau de classement des parcelles, fichier des exploitations viticoles, fiches d’encépagement, listes des viticulteurs ayant demandé le label, cahier d’enregistrement des parcelles viticoles, correspondance.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
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Syndicats agricoles et viticoles : statuts, récépissés de dépôt des statuts, liste des membres, demande d’homologation (1884-1945).
Associations agricoles : demande de renseignement (1920).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, listes des membres (1920-1978).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution d’un comité local d’action sociale agricole (1971) ; états des cotisations (1973-1979).
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Changement du jour de foire de Villebois : arrêté préfectoral (1865). Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1887-1896).
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Renseignements statistiques, correspondance.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
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États des prix pratiqués, instructions.
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Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957).
Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947).
Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978).
Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).
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Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Cadastre ordonné par la Constituante.
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Chômage, main d’œuvre étrangère.
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Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Déclarations individuelles des propriétaires.
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Actes de l’administration municipale
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1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
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1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
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1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
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1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
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1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
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Déclarations individuelles des propriétés.
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Perception de la contribution.
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Procès-verbaux d’adjudication.
Livre et relevé des mutations.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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