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Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Télécommunications.
Télécommunications.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Bétail.
Bétail.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
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