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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
1939-1959
1939-1959
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Pont bascule.
Pont bascule.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Lotissements.
Lotissements.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
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