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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
1957-1959
1957-1959
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
1960-1966
1960-1966
1967-1972
1967-1972
1973-1980
1973-1980
1981-1982
1981-1982
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
Dépenses.
Dépenses.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Vote de crédits.
Vote de crédits.
1850-1889
1850-1889
1890-1924
1890-1924
1925-1979
1925-1979
1980-1982
1980-1982
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
1830-1916
1830-1916
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Édifices publics
Édifices publics
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
1843-1911
1843-1911
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
1793-1982
1793-1982
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
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