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Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Aliénés.
Aliénés.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Installations classées.
Installations classées.
Eau et santé.
Eau et santé.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Aliénés.
Aliénés.
Dons et legs.
Dons et legs.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Moulins.
Moulins.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Curage.
Curage.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Étangs.
Étangs.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
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