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Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Eau et assainissement
Eau et assainissement
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Eaux
Eaux
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Bois
Bois
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Facture de A. Désarmémien, entreprise de maçonnerie et charpente pour des travaux aux bâtiments c...
Facture de A. Désarmémien, entreprise de maçonnerie et charpente pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01.
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments com...
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01.
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
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