Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dépenses.
Dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
1880-1907
1880-1907
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
1920-1945
1920-1945
1880-1919
1880-1919
1850-1879
1850-1879
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
1830-1945
1830-1945
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1870-1945
1870-1945
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Documents divers
Documents divers
Vaccinations.
Vaccinations.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Résultats 101 à 150 sur 433