Archives communales de l’Ain

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Chambre d'agriculture.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Télécommunications, mines de fer, carrières

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Plan d'occupation des sols (POS).

Relations avec les administrtaions financières.

Police économique.

Élections socioprofessionnelles.

Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.

Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.

Carte légendée.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Élections socioprofessionnelles.

Emprunts et poids public.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 312 résultats

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Chambre d'agriculture.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Plan d'occupation des sols (POS).

Relations avec les administrtaions financières.

Police économique.

Élections socioprofessionnelles.

Carte légendée.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Élections socioprofessionnelles.

Emprunts et poids public.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Gaz.

Moulins et usines.

Propriétés du syndicat.

Différends contre des particuliers.

Différends contre des particuliers.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Contentieux.

Rationnement.

Changements de domicile et artillerie.

Police économique.

Police locale.

Chambres consulaires.

Poids public.

Récoltes et arbres. – Vente.

Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 312 résultats

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Chambre d'agriculture.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Plan d'occupation des sols (POS).

Relations avec les administrtaions financières.

Police économique.

Élections socioprofessionnelles.

Carte légendée.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Élections socioprofessionnelles.

Emprunts et poids public.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Gaz.

Moulins et usines.

Propriétés du syndicat.

Différends contre des particuliers.

Différends contre des particuliers.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Contentieux.

Rationnement.

Changements de domicile et artillerie.

Police économique.

Police locale.

Chambres consulaires.

Poids public.

Récoltes et arbres. – Vente.

Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.