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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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Documents iconographiques.

Vue de la façade ouest du bâtiment de la mairie avec les jardins : photographie [1923].
Assemblée d’habitants (élus ?) réunie autour d’un banquet, quatre femmes en arrière-plan : photographie [1923].
Commune de Rancé : cartes postales (s.d.).

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

Dossiers de mariage.

Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.

1852-1920

Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.

Chômage.

Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.

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