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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
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Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Dépenses.
Dépenses.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1833-1842
1833-1842
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Naissances.
Naissances.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Garde nationale.
Garde nationale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Naissances.
Naissances.
Mairie-école.
Mairie-école.
1843-1852
1843-1852
Archives communales.
Archives communales.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cimetière.
Cimetière.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Mariages.
Mariages.
1853-1862
1853-1862
Décès.
Décès.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Naissances.
Naissances.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
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