Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
- 01D006_002_003
- Pièce
- 1915
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Statistique générale des sinistres.
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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Concours agricoles départementaux.
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Règlements.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
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Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).
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Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
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Chemin de fer et tramway : correspondance.
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Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
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Plans.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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Calamités et pertes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
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État de répartition des ressources en logement.
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Affermage et vérification du pesage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, facture, délibérations, correspondance.
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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