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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
P à V
P à V
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Notaires.
Notaires.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Mariages.
Mariages.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Lotissements.
Lotissements.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Installations classées.
Installations classées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
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