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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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1943-1952
1943-1952
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Poids public.
Poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
1933-1942
1933-1942
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
1870-1939
1870-1939
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
1906-1936
1906-1936
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Tables décennales.
Tables décennales.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1899-1931
1899-1931
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1903-1912
1903-1912
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
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