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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1850-1879
1850-1879
Équipement matériel
Équipement matériel
Police urbaine.
Police urbaine.
Droits de place.
Droits de place.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Cimetière.
Cimetière.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
1843-1903
1843-1903
Vaccinations.
Vaccinations.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Personnel médical.
Personnel médical.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Aliénés.
Aliénés.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
1833-1842
1833-1842
Contributions directes.
Contributions directes.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Épizooties.
Épizooties.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1830-1945
1830-1945
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
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