Archives communales de l’Ain

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 01.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Paroisse de Léaz.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Lois, ordonnances et décrets imprimés.

Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.

Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Lettres patentes du duc Charles III.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.

Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.

Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.

Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

Inhumations et mariages.

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