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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)
Moulins.
Moulins.
Étangs.
Étangs.
Foires.
Foires.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Gravières.
Gravières.
Foires.
Foires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Industrie.
Industrie.
Police économique.
Police économique.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Carrières communales.
Carrières communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession de...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique.
Police économique.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Affiches.
Affiches.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Poids public.
Poids public.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
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