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Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1826-1982
1826-1982
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Droits de place.
Droits de place.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
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