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Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Personnel.
Personnel.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Rémunération.
Rémunération.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
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