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Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Marais.
Marais.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église.
Église.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
École des filles.
École des filles.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fontaines.
Fontaines.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Fiscalité.
Fiscalité.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Gravières.
Gravières.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
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