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Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
École des filles.
École des filles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chapelle.
Chapelle.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Installations sportives.
Installations sportives.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Mairie-école.
Mairie-école.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles.
Écoles.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Église.
Église.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations sportives.
Installations sportives.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
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