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1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Associations locales.
Associations locales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Police locale.
Police locale.
Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Registres.
Registres.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
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