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Descriptions archivistiques
20e siècle
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1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1860-1920
1860-1920
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1915-1939
1915-1939
1891-1959
1891-1959
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1891-1946
1891-1946
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
1842-1951
1842-1951
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
1893-1937
1893-1937
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1909-1979
1909-1979
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1814-1942
1814-1942
1865-1922
1865-1922
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
1889-1936
1889-1936
1940-1959
1940-1959
1881-1930
1881-1930
1906-1919
1906-1919
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
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