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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Factures.
Factures.
19623-1982
19623-1982
1946-1961
1946-1961
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
1978-1982
1978-1982
1970-1977
1970-1977
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1960-1982
1960-1982
1910-1959
1910-1959
1890-1910
1890-1910
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1920-1982
1920-1982
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Vaccinations.
Vaccinations.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Hygiène publique
Hygiène publique
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Justice
Justice
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Police générale
Police générale
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, vue 25.
Première Guerre mondiale, vue 25.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 24.
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