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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
École primaire communale.
École primaire communale.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Dépenses.
Dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Enregistrement.
Enregistrement.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
1961-1981
1961-1981
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
1909-1962
1909-1962
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptabilité
Comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
1977-1982
1977-1982
1880-1929
1880-1929
1810-1879
1810-1879
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1950-1982
1950-1982
1925-1949
1925-1949
1900-1924
1900-1924
1870-1899
1870-1899
1812-1869
1812-1869
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
1937-1982
1937-1982
1908-1982
1908-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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