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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Camping municipal.
Camping municipal.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Factures.
Factures.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Livres comptables.
Livres comptables.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Élections politiques
Élections politiques
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vaccination.
Vaccination.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Fichier de population.
Fichier de population.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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