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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Aliénés.
Aliénés.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1997-2007
1997-2007
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Courrier.
Courrier.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1792-1803
1792-1803
Registre des décès.
Registre des décès.
1883-1900
1883-1900
1911-1920
1911-1920
1921-1930
1921-1930
1931-1940
1931-1940
Registres des décès.
Registres des décès.
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
Tables décennales.
Tables décennales.
1802-1932
1802-1932
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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