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Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Culte.
Culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Épidémies.
Épidémies.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées.
Installations classées.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
1821-1980
1821-1980
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dépenses.
Dépenses.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
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