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Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Contributions.
Contributions.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Travaux.
Travaux.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
État de section.
État de section.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Chasse.
Chasse.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Chasse.
Chasse.
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