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Dépenses.
Dépenses.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École.
École.
Travaux.
Travaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
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