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Mariages
Mariages
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1952-1981
1952-1981
1966-1968
1966-1968
Travail
Travail
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police locale
Police locale
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Biens communaux
Biens communaux
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Ponts.
Ponts.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Télécommunications.
Télécommunications.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fonctionnement
Fonctionnement
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
Commission administrative.
Commission administrative.
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