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Décès
Décès
Belles actions.
Belles actions.
Cimetière.
Cimetière.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1802-1852
1802-1852
1843-1852
1843-1852
1848-1852
1848-1852
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1843-1853
1843-1853
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Barrages.
Barrages.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Presbytère.
Presbytère.
1838-1853
1838-1853
1843-1853
1843-1853
1843-1853
1843-1853
Serrières-de-Briord 4M1 - Maisons d'école, projet de construction de deux maisons d'école pour l'...
Serrières-de-Briord 4M1 - Maisons d'école, projet de construction de deux maisons d'école pour l'instituteur et pour l'institutrice: plan de masse et élévation des façades, 1 novembre 1854
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
1849-1855
1849-1855
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1818-1856
1818-1856
Boulangerie.
Boulangerie.
1828-1856
1828-1856
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
1853-1856
1853-1856
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Guerre de Crimée.
Guerre de Crimée.
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