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Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Travaux.
Travaux.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Tueries.
Tueries.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Voirie
Voirie
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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