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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Français
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Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Hygiène publique
Hygiène publique
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections politiques
Élections politiques
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1970-1977
1970-1977
1946-1961
1946-1961
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Voirie
Voirie
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1910-1980
1910-1980
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Tourisme.
Tourisme.
Urbanisme
Urbanisme
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Conseil municipal
Conseil municipal
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
État civil
État civil
1833-1842
1833-1842
1853-1862
1853-1862
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
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