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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Décès.
Décès.
1863-1932
1863-1932
1923-1932
1923-1932
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Cimetière.
Cimetière.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
1871-1944
1871-1944
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Notaires.
Notaires.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
1943-1952
1943-1952
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Mariages.
Mariages.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Décès.
Décès.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
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