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Fonds communal de Journans File
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1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Sources.
Sources.
1943-1952
1943-1952
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
1941-1953
1941-1953
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Droits de place.
Droits de place.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
1816-1959
1816-1959
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1933-1962
1933-1962
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Archives communales.
Archives communales.
Aliénés.
Aliénés.
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
Emprunts.
Emprunts.
1964-1972
1964-1972
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
1962-1972
1962-1972
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Loisirs.
Loisirs.
École.
École.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1973-1976
1973-1976
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
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