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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Français
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 493 à 516.
Folios 493 à 516.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Contentieux.
Contentieux.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1900-1927
1900-1927
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Décès.
Décès.
1913-1922
1913-1922
Naissances.
Naissances.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Commission administrative.
Commission administrative.
Mariages.
Mariages.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
1903-1912
1903-1912
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
1882-1910
1882-1910
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1893-1902
1893-1902
Mariages.
Mariages.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
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