Affichage de 399 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

30 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Instruction publique
Instruction publique
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Administration militaire
Administration militaire
1874-1899
1874-1899
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1900-1927
1900-1927
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Police générale
Police générale
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Droits de place.
Droits de place.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Entretien.
Entretien.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
1817-1936
1817-1936
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Résultats 151 à 200 sur 399