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- 1863-1872
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870).
Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].
Adduction et distribution d'eau potable.
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Construction d’aqueducs : permission de voirie, correspondance (1862-1863, 1866).
Projet d’alimentation en eau potable, travaux de captage : procès-verbal d’adjudication (1885).
Construction d’aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°7 et 8 des Charlettes et de La Balme : rapport de l’agent-voyer, bordereau de prix, plans (1889).
Travaux de captage des sources de Montfontaine et Son, de construction de fontaines, de conduites d’amenée et d’un réservoir : acquisition de la source de François Son, acte d’échange, projet, rapport de l’agent-voyer, convention conclue avec les époux Vieudrin pour l’emplacement, donation de Joseph Morel d’une somme de 12 000 francs, financement, soumissions, délibérations, réception des travaux, état des heures effectuées pour les travaux à la source Son, correspondance (1892-1893).
Projet d’adduction et de distribution d’eau potable : projet, acquisition de terrains, actes notariés, purge d’hypothèques, délibérations, litige B., financement, plans, correspondance (1922-1926).
Fourniture et installation d’une station de pompage à la Reyssouze : financement, délibérations, plans, correspondance (1929-1931).
Plans du réseau d’eau potable (19e siècle, 1972-1977).
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Internement : arrêtés préfectoraux, ordres de placement, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1861, 1875, 1960, 1969).
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Production et aides agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Calamités agricoles, orage et grêle de 1860 et 1910 : état des pertes déclarées, correspondance (1860, 1910) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938) ; sécheresse de 1962, 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1962, 1965, 1976).
Allocations familiales agricoles : listes nominatives, livre comptable [1] (1937, 1939).
Primes et aides agricoles : bordereaux de déclarations (1974-1975).
Installation d’une machine à vapeur pour battre le grain par le sieur Bredy : lettre d’information du préfet au maire (1869).
Recensement général agricole : résultats statistiques (1979-1980).
Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations (1976).
Échange blé contre farine ou pain : états récapitulatifs des déclarations (1961-1968).
Fichier communal (s.d.).
Fichier des exploitations et activités agricoles, établissement et mise à jour : liste récapitulative, fiches individuelles, instructions (1966-1968).
Pâturage collectif, création et location : délibérations (1965, 1973-1975, 1977).
[1] En fin de registre, on trouve les demandes de carte nationale d’identité des n°100 à 120 pour 1954-1956.
Taxe municipale sur les chiens.
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Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
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Réparations : facture, correspondance (1860, 1869) ; restauration : délibérations, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, situations et mémoires de travaux, correspondance (1967-1970) [1].
[1] Manque le marché de gré à gré avec l’entreprise Barberot et la réception des travaux de l’entreprise Odet.
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Générosité publique, appel aux dons.
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Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859).
Souscription pour les inondés du Bugey : délibération (1888).
Souscription pour les sinistrés des Granges de Montagnieu : liste nominative (1919).
Souscription aux sinistrés du Midi : liste nominative (1930).
Secours national (1943).
Journée nationale des vieillards : timbres (1970).
Campagne nationale contre la tuberculose : timbres, fanions (1971-1972).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
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On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
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Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1853-1877) ; élections cantonales (1882-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864-1877) ; élections (1883, 1919-1937).
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération, correspondance (1854-1872, 1901-1936, 1958).
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Ligne Lyon - Genève, construction de la ligne : réclamation de Benoit Arod, correspondance (1854-1855) ; enquête sur l’emplacement des stations : notice, carte générale (1855) ; garde ferroviaire de La Vavrette à Tossiat : réclamation au sujet de la marche des trains (1869) ; rejet de la demande des conseils municipaux de Certines, Journans et Saint-Martin-du-Mont sur la transformation en train mixte du train de marchandises n°1294 entre Bourg et Ambérieu (1882) ; demande de construction d’un quai couvert (1914) ; demande d’arrêt du train n°677 « Mâcon -Bourg » en gare de La Vavrette - Tossiat (1923).
Ligne Bourg - La Cluse, enquête sur l’emplacement des stations : arrêté préfectoral, notice explicative, plan et carte générale (1869) ; demande d’établissement d’une garde à Sénissiat sur la commune de Revonnas (1879).
Ligne La Cluse - le Jura, demande de raccordement du canton de Pont-d’Ain : correspondance (1880-1881).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Alignement : demandes d’alignement, permissions de voirie portant alignement, correspondance (1854-1922, 1959, 1965, 1974-1982).
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plébiscite (1851-1852).
Referendum (1945-1969).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).
Constitution et commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Constitution : arrêté préfectoral portant création du bureau de bienfaisance et nomination des membres de la commission administrative, correspondance (1851) ; constitution : décret préfectoral, règlement, délibération (1911, 1913).
Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations, notifications (1913-1982).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Restauration de la clôture : devis estimatif, financement, mémoire des travaux effectués, croquis, correspondance (1847-1862) ; réparation des murs de clôture et restauration des toitures de l’église et de la chapelle Saint Valérien : devis des travaux, financement, délibérations, mémoires des travaux effectués, correspondance (1879-1880).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des réclamations et des décisions de la commission (1874-1927) ; réclamation d’Alexis Arod, Joseph Morel et Jean-Claude Berger concernant leur inscription sur les listes électorales : arrêté préfectoral, observations, correspondance (1846) ; application de la loi du 31 mai 1850 : tableau des exclusions de la liste électorale (1850) ; tableaux rectificatifs, comptes rendus de la commission de révision (1973-1982). Cartes d’électeurs (s.d.).
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d'assemblage, plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Acquisition de la maison commune : correspondance (1843).
Améliorations de la maison d’école : correspondance (1875).
Réparations : devis estimatif, financement, mémoires des travaux effectués (1883, 1892, 1899).
Réparations du mur de clôture du verger de l’école : devis estimatif, cahier des charges, financement, délibération, correspondance (1903-1905).
Aménagement de la mairie et création d’une seconde classe primaire dans un bâtiment existant : acquisition de la maison Jacquet, acte notarié, promesses de vente, évaluation foncière, délibérations, projet, avis sur la sécurité du SDIS, financement, pièces contractuelles, chauffage et mobilier de l’école, plans, factures, correspondance (1977-1979).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Délibération.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police du roulage, délit de voirie : procès-verbaux de délit de voirie, arrêté préfectoral, notifications (1841-1842, 1927).
Recherches dans l’intérêt des familles : demandes de renseignements, correspondance (1851-1899).
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Fait partie de Fonds communal de Journans
1837-1884
Carrière de pierre de la forêt, ouverture : arrêté préfectoral autorisant l’ouverture d’une carrière pour la construction du clocher, correspondance (1837).
Carrière de pierre de Saint Valérien, location : soumission, convention, droit d’extraction des pierres, correspondance (1854-1858).
Dégradations sur les chemins vicinaux, demande d’indemnisation : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1856, 1858).
Carrière de La Balme, location : correspondance (1862).
Carrière de pierre à chaux de Boisserolles, location : cahier des charges, délibération, litige avec le sieur Galin, chaufournier de Neuville-sur-Renom, sommation, paiement de loyers en retard, correspondance (1872, 1881, 1883-1884).