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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Français
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Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chasse.
Chasse.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Comptabilité
Comptabilité
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
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