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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
1939-1946
1939-1946
Dette publique.
Dette publique.
Poids public.
Poids public.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
1924-1943, 1947-1949
1924-1943, 1947-1949
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
1900-1949
1900-1949
1925-1949
1925-1949
1892-1950
1892-1950
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
1825-1951
1825-1951
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
1943-1952
1943-1952
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Enregistrement.
Enregistrement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
1950-1957
1950-1957
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
1958-1962
1958-1962
1909-1962
1909-1962
1953-1962
1953-1962
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
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