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Archival description
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Volume 1
Volume 1
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1844-1911
1844-1911
1886-1910
1886-1910
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
1880-1909
1880-1909
1950-1982
1950-1982
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Chasse.
Chasse.
Police générale
Police générale
Épizooties.
Épizooties.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1955-1982
1955-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Édifices publics
Édifices publics
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des garçons.
École des garçons.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
1910-1917
1910-1917
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
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