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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Commerce.
Commerce.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Police générale
Police générale
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Téléphone.
Téléphone.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Associations.
Associations.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
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