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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
1933-1942
1933-1942
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Poids public.
Poids public.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1953
1911-1953
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Assurances.
Assurances.
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Livres comptables.
Livres comptables.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Archives communales.
Archives communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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