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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin Français
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1850-1871
1850-1871
Comptabilité
Comptabilité
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Culte catholique
Culte catholique
Fonctionnement
Fonctionnement
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1691-1700
1691-1700
1731-1740
1731-1740
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Vie publique.
Vie publique.
1797-1801
1797-1801
1801-1811
1801-1811
1812-1821
1812-1821
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1913-1922
1913-1922
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1923-1932
1923-1932
1943-1952
1943-1952
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