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Fonds communal de Dommartin
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Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Contributions directes
Contributions directes
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1822-1832
1822-1832
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1816-1869
1816-1869
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1812-1821
1812-1821
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
1806-1849
1806-1849
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Dépenses.
Dépenses.
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
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