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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1941-1953
1941-1953
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
1943-1952
1943-1952
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police locale.
Police locale.
1933-1942
1933-1942
1931-1940
1931-1940
Rationnement.
Rationnement.
1931-1940
1931-1940
1931-1940
1931-1940
1910-1940
1910-1940
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
1890-1912, 1919, 1925-1936
1890-1912, 1919, 1925-1936
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Tueries.
Tueries.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
1802-1932
1802-1932
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contributions directes.
Contributions directes.
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Perception.
Perception.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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