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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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1911-1937
1911-1937
1882-1910
1882-1910
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Volume 4
Volume 4
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1596-1657
1596-1657
1658-1680
1658-1680
1681-1700
1681-1700
1701-1720
1701-1720
1721-1740
1721-1740
1741-1760
1741-1760
1761-1780
1761-1780
1781-1792
1781-1792
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Administration militaire
Administration militaire
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
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