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Fonds communal de Confrançon French
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Institutions diverses
Institutions diverses
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Bureau économique.
Bureau économique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Subsistances
Subsistances
Assurance.
Assurance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Justice
Justice
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Distillation.
Distillation.
Bétail.
Bétail.
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