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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
1881-1930
1881-1930
1882-1910
1882-1910
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
École des Pigots.
École des Pigots.
Fichier de population.
Fichier de population.
1889-1902
1889-1902
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
École de filles.
École de filles.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
1911-1937
1911-1937
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
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